Les images obtenues peuvent être utilisées par tout canal ou moyen de communication si les conditions suivantes sont respectées :
1 – Les images doivent être reproduites dans leur intégralité. Elles ne peuvent être modifiées.
2 – Les références correspondant à chaque image doivent être indiquées de façon visible : lieu, nom du/de la photographe et référence des archives d’images PTCBG.
3 – Elles ne peuvent être destinées à la vente, ni intégrées à des publications destinées à la vente, ou à des services qui exigent une souscription ou un accès payant.
4 – Lorsque les images sont diffusées, il est interdit d’établir des conditions d’utilisation ou des limites techniques qui diffèrent des conditions présentes.
5 – L’obtention des images n’implique en aucun cas que le Département de tourisme Costa Brava Girona apporte son soutien à ceux qui les utilisent. Aucune référence ne peut être incluse en ce sens, sauf si le Département de tourisme fournit au préalable une autorisation par écrit.
6 – Toute utilisation des images qui diffèrent de celle permise par ces conditions d’utilisation exige l’autorisation préalable et par écrit du Département de tourisme.