Mentions légales

Mentions légales

Le Patronat de Turisme Costa Brava Girona, SA, sous le CIF nº A17031246, est propriétaire de ce site Internet et du domaine costabrava.org. Son siège est situé avenue Sant Francesc, nº 29, 3r, Gérone (CP 17001). Il est inscrit au registre du commerce de Gérone, feuillet 193, volume 908, inscription GI-6155.

Protection des données

Le Patronat de Turisme Costa Brava Girona (Département de tourisme Costa Brava Girona) considère qu’au moment de remplir les formulaires de collecte de données qui figurent sur le site, l’utilisateur s’estime suffisamment informé sur les objectifs de la collecte de ses données personnelles et sur le traitement qui en découle. Sauf indication expresse du contraire, ces données seront intégrées dans les fichiers du Département de tourisme pour être traitées ultérieurement aux fins indiquées dans chaque cas. Les intéressés peuvent exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’opposition et d’annulation en s’adressant au Département de tourisme de la manière dont ils le souhaitent. Vous pouvez obtenir davantage d’informations sur les critères et les mesures en matière de traitement des données en écrivant à l’adresse du Département, indiquée au début de cette note.

Propriété intellectuelle

Le Département de tourisme Costa Brava Girona met à la disposition du public ses archives d’images. Pour utiliser les images, il est nécessaire de respecter les conditions suivantes :

 

1 – Les images doivent être reproduites dans leur intégralité. Elles ne peuvent être modifiées.

2 – Les références correspondant à chaque image doivent être indiquées de façon visible : lieu, nom du/de la photographe et référence des archives d’images PTCBG.

3 – Elles ne peuvent être destinées à la vente, ni intégrées à des publications destinées à la vente, ou à des services qui exigent une souscription ou un accès payant.

4 – Lorsque les images sont diffusées, il est interdit d’établir des conditions d’utilisation ou des limites techniques qui diffèrent des conditions présentes.

5 – L’obtention des images n’implique en aucun cas que le Département de tourisme Costa Brava Girona apporte son soutien à ceux qui les utilisent. Aucune référence ne peut être incluse en ce sens, sauf si le département de tourisme fournit au préalable une autorisation par écrit.

6 – Toute utilisation des images qui diffèrent de celle permise par ces conditions d’utilisation exige l’autorisation préalable et par écrit du département de tourisme. Le Département de tourisme est propriétaire des droits de ce site et de la base de données constituée de l’ensemble des images d’archives et des informations qui y sont liées.